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1 — Objet

Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation du site omerta.fr, édité par ADAM PRODUCTION. Elles sont distinctes des conditions générales de vente, qui encadrent les achats.

L'accès au site vaut acceptation des présentes conditions.

2 — Accès au site

Le site est accessible gratuitement, en permanence, sous réserve des interruptions nécessaires à sa maintenance ou dues à des circonstances indépendantes de notre volonté. Nous ne garantissons ni la disponibilité continue du site, ni l'absence d'erreur ou d'interruption.

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3 — Compte utilisateur

La création d'un compte requiert des informations exactes et à jour. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité effectuée depuis son compte. Toute utilisation frauduleuse doit nous être signalée sans délai à contact@omerta.fr.

Nous pouvons suspendre ou supprimer un compte en cas de manquement aux présentes conditions.

4 — Usage autorisé

Le site est destiné à un usage personnel et non commercial. Sont notamment interdits :

— l'extraction automatisée de contenus, la copie systématique du catalogue ou l'utilisation de robots d'aspiration
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— la revente ou la redistribution des contenus du site
— la publication de contenus illicites, injurieux, diffamatoires ou portant atteinte aux droits de tiers

5 — Contenus publiés par les utilisateurs

Les avis, commentaires et contenus transmis par les utilisateurs restent leur propriété. En les publiant, l'utilisateur nous concède le droit de les afficher sur le site et nos supports de communication. Nous pouvons retirer tout contenu manifestement illicite ou contraire aux présentes conditions.

6 — Propriété intellectuelle

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7 — Liens et sites tiers

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8 — Responsabilité

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Ces limitations ne s'appliquent pas aux obligations découlant de la vente, régies par les conditions générales de vente, ni aux garanties légales.

9 — Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.

10 — Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relève des juridictions compétentes selon les règles de droit commun.